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2. Utilisation du contenu
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3. Marques de commerce
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Toute utilisation, reproduction, imitation, altération, association ou dépôt de marque similaire est strictement interdit sans autorisation écrite préalable de Les Mains d'Odile ou du titulaire des droits.
4. Contenu généré par les utilisateurs
Si vous soumettez ou publiez du contenu généré par l'utilisateur sur le Site ou sur un espace lié à Les Mains d'Odile, vous garantissez disposer de tous les droits nécessaires sur ce contenu et qu'il ne porte atteinte à aucun droit de tiers.
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Les Mains d'Odile se réserve le droit de refuser, modifier, modérer ou supprimer tout contenu utilisateur illicite, inapproprié, trompeur, diffamatoire, injurieux, contraire aux droits de tiers ou contraire à son image.
5. Contrefaçon
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Si vous pensez qu'un contenu présent sur le Site a été copié ou utilisé de manière à constituer une contrefaçon de droit d'auteur, de marque ou une violation de vos droits de propriété intellectuelle, veuillez contacter Les Mains d'Odile immédiatement en fournissant les informations nécessaires à l'identification du contenu concerné.
6. Utilisation autorisée
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Toute autorisation ponctuelle accordée par Les Mains d'Odile doit être interprétée strictement et ne vaut pas renonciation à ses droits.
7. Protection des droits de propriété intellectuelle
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11. Respect des droits des tiers
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