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Droits
de Propriété Intellectuelle

1. Contenu du site

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2. Utilisation du contenu

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Vous êtes autorisé(e) à accéder au contenu du site "Les Mains d'Odile" uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher publiquement, transmettre, diffuser, vendre, concéder sous licence, ni exploiter de quelque manière que ce soit le contenu du site sans l'autorisation écrite préalable de "Les Mains d'Odile".

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3. Marques de commerce

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Toutes les marques de commerce, les logos et les noms commerciaux utilisés sur le site "Les Mains d'Odile" sont des marques déposées ou non déposées de "Les Mains d'Odile" ou de ses concédants de licence. L'utilisation de ces marques est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de "Les Mains d'Odile" ou du titulaire des droits.

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4. Contenu généré par les utilisateurs

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Si vous soumettez du contenu généré par les utilisateurs sur le site "Les Mains d'Odile", vous accordez à "Les Mains d'Odile" une licence mondiale, non exclusive, libre de redevances, transférable et pouvant faire l'objet de sous-licences pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, distribuer, afficher publiquement et exploiter ce contenu dans le cadre de la promotion et de la commercialisation de "Les Mains d'Odile".

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5. Contrefaçon

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6. Utilisation autorisée

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Sauf indication contraire expresse dans ces droits de propriété intellectuelle, aucune disposition des présentes ne peut être interprétée comme conférant une licence ou un droit d'utilisation d'un droit de propriété intellectuelle appartenant à "Les Mains d'Odile" ou à un tiers.

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7. Protection des droits de propriété intellectuelle

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12. Exceptions légales

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Rien dans les présents droits de propriété intellectuelle ne limite ou n'exclut les droits légalement accordés aux utilisateurs en vertu des exceptions prévues par la loi en matière de droits de propriété intellectuelle, telles que l'utilisation équitable ou l'utilisation à des fins personnelles et non commerciales.

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